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336 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
336 questions
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Question n° 0288S posée par M. Louis Minetti
Application de la loi modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0314S posée par M. Yves Guena
Transformation des palmipèdes gras
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0316S posée par M. Michel Rufin
Conséquences pour la forêt meusienne des tempêtes de 1990
Réponse du ministère : Défense (S.E.)
Pertinence
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Question n° 0321S posée par M. Jean Boyer
Position de la France dans les négociations concernant la réforme de la politique agricole commune
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne
Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989
Réponse du ministère : Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 0342S posée par M. Désiré Debavelaere
Crise de l'agriculture
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0346S posée par M. Roland Courteau
Crise du secteur des vins de table
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0375S posée par M. Serge Mathieu
Bilan de l'application de la réforme des cotisations sociales agricoles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0379S posée par M. Paul Seramy
Développement de l'élevage du cheval
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 0401S posée par M. Louis Minetti
Lutte contre les incendies de forêts : absence de publication du décret d'application de l'article 21 de la loi du 3 janvier 1991
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence