Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 13479 posée par M. Pascal Allizard

Situation de l'office national d'études et de recherches aérospatiales

Réponse du Ministère des armées

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

Retraites des militaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14487 posée par M. Pascal Allizard

Protection des pépites industrielles du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 15475 posée par M. Pascal Allizard

Conditions d'accès à la réserve opérationnelle de certains anciens militaires

Réponse du Ministère des armées

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15814 posée par M. Pascal Allizard

Démilitarisation de certains territoires

Réponse du Ministère des armées

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Pascal Allizard

Opération militaire européenne en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Pascal Allizard

Acquisition d'hélicoptères lourds

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard

Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

02/07/2020
Pertinence
Question n° 20829 posée par M. Pascal Allizard

Accès à l'honorariat pour les réservistes

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

18/02/2021
Pertinence