Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 09812 posée par M. Pascal Allizard

Conditions de la réserve citoyenne de défense et de sécurité

Réponse du Ministère des armées

25/01/2024
Pertinence
Question n° 04695 posée par M. Pascal Allizard

Projet immobilier à proximité du centre Juno Beach

Réponse du Ministère des armées

12/01/2023
Pertinence
Question n° 03937 posée par M. Pascal Allizard

Avenir du projet d'avion de combat de nouvelle génération

Réponse du Ministère des armées

24/11/2022
Pertinence
Question n° 0109G posée par M. Pascal Allizard

Système de combat aérien du futur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

17/11/2022
Pertinence
Question n° 23971 posée par M. Pascal Allizard

Temps de travail des militaires

Réponse du Ministère des armées

29/07/2021
Pertinence
Question n° 20829 posée par M. Pascal Allizard

Accès à l'honorariat pour les réservistes

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

18/02/2021
Pertinence
Question n° 17089 posée par M. Pascal Allizard

Avenir d'une entreprise stratégique du secteur de la défense

Réponse du Ministère des armées

02/07/2020
Pertinence
Question n° 16901 posée par M. Pascal Allizard

Situation en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

25/06/2020
Pertinence
Question n° 16208 posée par M. Pascal Allizard

Opération militaire européenne en Méditerranée

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence
Question n° 16230 posée par M. Pascal Allizard

Acquisition d'hélicoptères lourds

Réponse du Ministère des armées

21/05/2020
Pertinence