Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 07243 posée par M. Emmanuel Hamel

Election au suffrage universel direct d'une assemblée d'agglomération

Réponse du ministère : Ville

26/03/1998
Pertinence
Question n° 30686 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un " congé électif "

La question est caduque

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30846 posée par M. Alain Gournac

Ordre national des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

01/02/2001
Pertinence
Question n° 27430 posée par M. Louis Moinard

Mode d'élection aux conseils de prud'hommes

Réponse du ministère : Emploi

07/09/2000
Pertinence
Question n° 25638 posée par M. Marcel Bony

Instauration d'un ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 25629 posée par M. Roger Besse

Elections au conseil de l'ordre des podologues

Réponse du ministère : Emploi

01/06/2000
Pertinence
Question n° 23191 posée par M. Henri de Raincourt

Elections aux conseils de l'ordre des pédicures-podologues et des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23182 posée par M. Ambroise Dupont

Elections professionnelles de l'ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

02/03/2000
Pertinence
Question n° 22680 posée par M. Dominique Leclerc

Elections aux conseils de l'ordre des pédicures-podologues et des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence
Question n° 22658 posée par M. Bernard Fournier

Fixation de la date des élections professionnelles de l'ordre des pédicures-podologues

Réponse du ministère : Emploi

10/02/2000
Pertinence