Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

109 questions

Question n° 14063 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un grand service décentralisé de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

22/02/1996
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides à l'embauche accordées aux entreprises par l'Etat

Réponse du ministère : Emploi

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15804 posée par M. Emmanuel Hamel

Statistique des emplois détruits

Réponse du ministère : Emploi

30/05/1996
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Emmanuel Hamel

Développement des emplois engendrés par le réseau Internet

La question est caduque

03/10/1996
Pertinence
Question n° 17816 posée par M. Emmanuel Hamel

Prévision des créations d'emplois dans un groupe pétrochimique annonçant un grand bénéfice

Réponse du ministère : Emploi

03/10/1996
Pertinence
Question n° 21875 posée par M. Emmanuel Hamel

Consultation de l'Agence nationale pour l'emploi par minitel

La question est caduque

17/04/1997
Pertinence
Question n° 22522 posée par M. Emmanuel Hamel

Contrats pour la mixité des emplois

La question est caduque

29/05/1997
Pertinence
Question n° 01207 posée par M. Emmanuel Hamel

Parcours d'insertion personnalisés

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01209 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de l'application de la loi relative à l'aménagement du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence
Question n° 01210 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences des aides à l'emploi sur le chômage

Réponse du ministère : Emploi

10/07/1997
Pertinence