Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 14284 posée par M. Georges Gruillot

Diffusion par les mairies des informations de l'Agence nationale pour l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

07/03/1996
Pertinence
Question n° 16209 posée par M. Georges Gruillot

Statistiques sur l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

27/06/1996
Pertinence
Question n° 17668 posée par M. Georges Gruillot

Mesures en faveur des emplois peu qualifiés

Réponse du ministère : Emploi

26/09/1996
Pertinence
Question n° 19210 posée par M. Georges Gruillot

Contrat d'orientation

Réponse du ministère : Emploi

05/12/1996
Pertinence
Question n° 20947 posée par M. Georges Gruillot

Multitude de textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

La question est caduque

06/03/1997
Pertinence
Question n° 21184 posée par M. Georges Gruillot

Propositions de la Conférence intergouvernementale relative à l'emploi

La question est caduque

13/03/1997
Pertinence
Question n° 00766 posée par M. Georges Gruillot

Capacités des communes à la création d'emplois

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 01522 posée par M. Georges Gruillot

Nombre des textes régissant la formation professionnelle et l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01525 posée par M. Georges Gruillot

Conditions d'embauche d'un jeune sans qualification professionnelle

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence
Question n° 01526 posée par M. Georges Gruillot

Propositions de la CIG en matière d'emploi

Réponse du ministère : Emploi

17/07/1997
Pertinence