Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

Question n° 15090 posée par M. Michel Doublet

Dispositif des aides aux chômeurs créateurs d'entreprises (ACCRE)

Réponse du ministère : Emploi

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15260 posée par M. Michel Doublet

Formation en alternance des demandeurs d'emploi

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Guy Fischer

Solidarité avec les chômeurs

Réponse du ministère : Emploi

06/12/1996
Pertinence
Question n° 20672 posée par M. Louis Souvet

Modalités du régime d'assurance chômage des emplois de ville

Réponse du ministère : Ville

20/02/1997
Pertinence
Question n° 00317 posée par M. Philippe Darniche

Retraite et préretraite des chômeurs de longue durée âgés de plus de soixante ans

Réponse du ministère : Emploi

26/06/1997
Pertinence
Question n° 00379 posée par M. Louis Souvet

Variations statistiques liées au transfert des inscriptions des demandeurs d'emploi de l'ANPE vers les ASSEDIC

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00397 posée par M. Bernard Barbier

Prise en compte du chômage saisonnier

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00657 posée par M. Martial Taugourdeau

Marginalisation des familles lors du chômage des conjoints

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00764 posée par M. Rémi Herment

Indemnisation du chômage des conjoints de dirigeant d'entreprise

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence
Question n° 00824 posée par M. Michel Doublet

Situation des chômeurs de moins de soixante ans totalisant 160 trimestres de cotisations vieillesse

Réponse du ministère : Emploi

03/07/1997
Pertinence