Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1124 questions

Question n° 13643 posée par M. Emmanuel Hamel

Promotion et nomination dans l'ordre national de la Légion d'honneur

Réponse du ministère : Justice

01/02/1996
Pertinence
Question n° 13913 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier bilan des travaux de l'observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Réponse du ministère : Justice

15/02/1996
Pertinence
Question n° 14063 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un grand service décentralisé de l'emploi

Réponse du ministère : Emploi

22/02/1996
Pertinence
Question n° 14189 posée par M. Emmanuel Hamel

Capacités de formation des entreprises

Réponse du ministère : Emploi

29/02/1996
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides à l'embauche accordées aux entreprises par l'Etat

Réponse du ministère : Emploi

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15066 posée par M. Emmanuel Hamel

Assouplissements des règles de licenciement

Réponse du ministère : Emploi

18/04/1996
Pertinence
Question n° 15166 posée par M. Emmanuel Hamel

Conditions à remplir pour que les entreprises puissent bénéficier des aides à la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15167 posée par M. Emmanuel Hamel

Sexisme dans les manuels scolaires

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15280 posée par M. Emmanuel Hamel

Violence domestique

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15286 posée par M. Emmanuel Hamel

Aides pour encourager la réduction du temps de travail

Réponse du ministère : Emploi

25/04/1996
Pertinence