Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 06441 posée par M. Gilbert Chabroux

Effectifs des infirmières et médecins scolaires dans le cadre du plan sur la santé des jeunes à l'école

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

20/03/2003
Pertinence
Question n° 06442 posée par M. Gilbert Chabroux

Médecine scolaire

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement scolaire

20/03/2003
Pertinence
Question n° 20994 posée par M. Gérard Miquel

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

09/12/1999
Pertinence
Question n° 20834 posée par M. André Boyer

Carences de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

02/12/1999
Pertinence
Question n° 18378 posée par M. Guy Fischer

Médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

05/08/1999
Pertinence
Question n° 13406 posée par M. Claude Haut

Organisation de la médecine scolaire dans le Vaucluse

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

14/01/1999
Pertinence
Question n° 12331 posée par M. Pierre André

Insuffisance des moyens mis en oeuvre pour la santé des enfants en milieu scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12404 posée par M. Marcel Vidal

Moyens alloués à la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12466 posée par M. Emmanuel Hamel

Formation des médecins scolaires aux troubles de l'audition des jeunes enfants

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

26/11/1998
Pertinence
Question n° 12247 posée par M. Marcel Vidal

Financement de la médecine scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/11/1998
Pertinence