Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1599 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1599 questions

Question n° 22655 posée par M. Philippe Madrelle

Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

01/03/2012
Pertinence
Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21129 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Mal-être de la jeunesse

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

24/11/2011
Pertinence
Question n° 21130 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Étudiants en situation précaire

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 20915 posée par M. Jacques-Bernard Magner

Mal-être de la jeunesse

La question est caduque

17/11/2011
Pertinence
Question n° 20792 posée par M. Roland Courteau

Mal-être des jeunes et accroissement du suicide des enfants

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20018 posée par M. Rachel Mazuir

Création d'un congé de service civique

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des animateurs de centres de loisirs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

11/08/2011
Pertinence
Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence
Question n° 18932 posée par M. Alain Fauconnier

Accueils collectifs de mineurs

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

09/06/2011
Pertinence