Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

61 questions

  1. Question n° 0102S posée par M. Georges Mouly

    Politique en faveur des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0137S posée par Mme Brigitte Luypaert

    Prise en charge des personnes handicapées âgées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0138S posée par M. Gérard Delfau

    Conditions d'accueil des personnes handicapées dans le département de l'Hérault

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0200S posée par M. Philippe Richert

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spéciale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0238S posée par M. Georges Mouly

    Besoins de places dans le service d'éducation spéciale et de soins à domicile de la Corrèze

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0261S posée par M. Georges Mouly

    Situation des personnes handicapées psychiques

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0266S posée par M. Philippe Richert

    Maintien à domicile des personnes lourdement handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0298S posée par M. Georges Mouly

    Insertion professionnelle des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0373S posée par M. Louis Souvet

    Aide au transport des adultes handicapés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0376S posée par M. Georges Mouly

    Accueil temporaire des personnes handicapées

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible