Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0278G posée par M. Gilbert Roger

Collèges en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

13/12/2013
Pertinence
Question n° 09120 posée par M. Jean-Vincent Placé

Emploi des travailleurs handicapés au ministère

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

07/11/2013
Pertinence
Question n° 08803 posée par M. Jean-Vincent Placé

Fonctionnement éco-responsable du ministère

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

24/10/2013
Pertinence
Question n° 08584 posée par M. Jean-Vincent Placé

Parité pour les postes de direction au sein du Ministère

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07596 posée par M. Jean-Michel Baylet

Réforme du dispositif des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07635 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07441 posée par M. Jean-Claude Leroy

Statut des auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

18/07/2013
Pertinence
Question n° 05804 posée par M. Robert Tropeano

Scolarisation des enfants handicapés

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/04/2013
Pertinence
Question n° 01083 posée par M. Christian Cambon

Abandon scolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00882 posée par M. Joël Billard

Enfants en difficulté scolaire

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

19/07/2012
Pertinence