Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 0678G posée par M. Franck Menonville

    Eau et assainissement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06850 posée par M. Franck Menonville

    Raccordement au réseau des énergies renouvelables

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27387 posée par M. Franck Menonville

    Transport transfrontalier des camions 44 tonnes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27291 posée par M. Franck Menonville

    Recrutement de secrétaires de mairie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1230S posée par M. Franck Menonville

    Conséquences du « zéro artificialisation nette » sur un chantier dans la Meuse

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10815 posée par M. Franck Menonville

    Recyclage des pneus usagés

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02509 posée par M. Franck Menonville

    Pénurie de combustibles bois

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02374 posée par M. Franck Menonville

    Hygiénisation des boues urbaines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27376 posée par M. Franck Menonville

    Boues d'épuration

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19814 posée par M. Franck Menonville

    Situation économique des entreprises des travaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible