Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 13673 posée par M. Bernard Fournier

    Harmonisation de l'ensemble des " ponts " pour les établissements scolaires dans le département de la Loire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14011 posée par M. Bernard Fournier

    Conditions d'exercice du métier de personnel de direction de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22038 posée par M. Bernard Fournier

    Aides de l'État aux associations en charge de la prévention routière dans les écoles

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23935 posée par M. Bernard Fournier

    Date du brevet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12496 posée par M. Bernard Fournier

    Scolarisation des enfants du voyage et de familles non sédentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14754 posée par M. Bernard Fournier

    Suites du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16100 posée par M. Bernard Fournier

    Décret n° 2010-1348 du 9 novembre 2010 fixant les conditions de prise en charge des dépenses obligatoires des communes participant à un regroupement pédagogique intercommunal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16427 posée par M. Bernard Fournier

    Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants en CLIS dans une autre commune

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22507 posée par M. Bernard Fournier

    Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants dans une autre commune

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00373 posée par M. Bernard Fournier

    Participation financière des communes à la scolarisation d'enfants dans une autre commune

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible