Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2244 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2244 questions

Question n° 22182 posée par M. Roger Madec

Relance de l'éducation prioritaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

16/03/2006
Pertinence
Question n° 06415 posée par M. Jacques Habert

Retards dans la parution de l'arrêté d'accréditation des établissements d'enseignement français à l'étranger

Réponse du ministère : Éducation

21/09/1989
Pertinence
Question n° 13563 posée par M. Xavier de Villepin

Ecole française de Moscou (Russie)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

01/02/1996
Pertinence
Question n° 06131 posée par M. Henri Bangou

Sécurité des établissements scolaires des départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Éducation

05/05/1994
Pertinence
Question n° 16693 posée par M. Emmanuel Hamel

Redéfinition des modalités de recrutement des chefs d'établissement scolaire

La question est caduque

27/05/1999
Pertinence
Question n° 16696 posée par M. Emmanuel Hamel

Elargissement du recrutement des chefs d'établissement scolaire

La question est caduque

27/05/1999
Pertinence
Question n° 07655 posée par M. Alain Vasselle

Application de la loi sur le bruit dans les bâtiments scolaires

Réponse du ministère : Éducation

01/09/1994
Pertinence
Question n° 01014 posée par M. Jean Louis Masson

Droits et obligations du syndicat scolaire et des communes au regard des bâtiments des écoles

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 20443 posée par M. Michel Doublet

Réforme du statut des personnels de direction

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence
Question n° 20441 posée par M. Michel Doublet

Mise en place d'une évaluation des personnels de direction

Réponse du ministère : Éducation

18/11/1999
Pertinence