Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

Question n° 00026 posée par M. André Bohl

Intégration scolaire des enfants handicapés

Réponse du ministère : Éducation

03/04/1986
Pertinence
Question n° 01264 posée par M. André Bohl

Adjoints d'enseignement mis à la disposition des recteurs

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01265 posée par M. André Bohl

Conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

05/06/1986
Pertinence
Question n° 05120 posée par M. André Bohl

IUT de Metz (Moselle): ouverture d'un département de génie électrique option électronique

Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05587 posée par M. André Bohl

Modalités de vote aux conseils d'administration des établissements publics d'enseignement

Réponse du ministère : Éducation

16/04/1987
Pertinence
Question n° 08748 posée par M. André Bohl

Situation des chefs d'établissement du secondaire et de leurs adjoints

Réponse du ministère : Éducation

08/03/1990
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. André Bohl

Création d'un DUT chimie dans le bassin houiller (Moselle)

Réponse du ministère : Éducation

26/04/1990
Pertinence
Question n° 12725 posée par M. André Bohl

Revalorisation de la fonction enseignante dans l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1990
Pertinence
Question n° 12726 posée par M. André Bohl

Indemnités de sujétions spéciales pour les maîtres de l'enseignement privé

Réponse du ministère : Éducation

29/11/1990
Pertinence
Question n° 13964 posée par M. André Bohl

Enseignement du latin et du grec en section économique et scientifique

Réponse du ministère : Éducation

28/02/1991
Pertinence