Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 11538 posée par M. Bernard Fournier

    Refondation des rythmes de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16426 posée par M. Bernard Fournier

    Passage de la télévision analogique à la télévision numérique terrestre

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10186 posée par M. Bernard Fournier

    Nouveau plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20217 posée par M. Bernard Fournier

    Coût de l'énergie

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01565 posée par M. Bernard Fournier

    Fermeture des permanences de la caisse primaire d'assurance maladie à Chavanay et Saint-Pierre-de-Boeuf

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22661 posée par M. Bernard Fournier

    Réorganisation des services financiers de l'Etat

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23773 posée par M. Bernard Fournier

    Rythmes de l'enfant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03390 posée par M. Bernard Fournier

    Déroulement des études médicales et des stages en deuxième cycle (DCEM) et en troisième cycle (TCEM)

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04607 posée par M. Bernard Fournier

    Stage de formation professionnelle du candidat à la gérance d'un débit de tabac

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03718 posée par M. Bernard Fournier

    Structure du bureau de La Poste de Sail-sous-Couzan

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible