Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2448 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2448 questions

  1. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

    Prêts locatifs aidés en secteur rural

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00155 posée par M. Pierre Lacour

    Aide à domicile en milieu rural: financement

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00162 posée par M. Georges Mouly

    Aide ménagère en milieu rural: système de compensation interrégimes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00170 posée par M. Edouard Le Jeune

    Commissions départementales d'urbanisme commercial

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00173 posée par M. Pierre Vallon

    Revalorisation des subventions accordées par l'Etat en faveur des auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00220 posée par M. Marcel Vidal

    Amélioration de l'habitat: chartes intercommunales

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet

    Application du plan informatique pour tous en milieu rural

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00850 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir de l'agence de développement régional du cinéma

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01106 posée par M. Marc Boeuf

    Transports scolaires: règle des trois kilomètres

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01340 posée par M. Rémi Herment

    Situation des épiciers détaillants

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible