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342 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
342 questions
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Question n° 13607 posée par M. Alain Joyandet
Législation relative aux antennes paraboliques collectives
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13608 posée par M. Alain Joyandet
Mise à la charge des pouvoirs publics des frais de visite médicale des personnes en insertion dans des associations
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 14253 posée par M. Alain Joyandet
Statut des personnels enseignants spécialisés travaillant en SES, SEGPA et EREA, LEA
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 14514 posée par M. Alain Joyandet
Instauration d'un carburant utilitaire pour les transporteurs routiers
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 14772 posée par M. Alain Joyandet
Loyauté de la concurrence entre les stations-service et les points de vente de carburants de la grande distribution
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 14999 posée par M. Alain Joyandet
Congé de représentation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15000 posée par M. Alain Joyandet
Situation des facteurs d'orgues
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence
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Question n° 15001 posée par M. Alain Joyandet
Situation des personnels contractuels affectés aux tâches administratives - revenu minimum d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15102 posée par M. Alain Joyandet
Statut des sages-femmes
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 15430 posée par M. Alain Joyandet
Financement des entreprises d'insertion
Réponse du ministère : Travail
Pertinence