Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1458S posée par M. Édouard Courtial

    Cyberattaques visant les collectivités de l'Oise

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1424S posée par M. Stéphane Piednoir

    Arnaques sur internet et protection des utilisateurs

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1227S posée par M. Hervé Gillé

    Politique d'accessibilité et de médiation en matière numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1228S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Inclusion numérique

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0968S posée par Mme Catherine Procaccia

    Avenir de la télémédecine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0896S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dématérialisation des demandes de remboursement de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0772S posée par Mme Jacky Deromedi

    Vote par internet pour les élections consulaires de 2020

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0752S posée par M. Jean-Marc Boyer

    Dématérialisation des marchés publics

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible