Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
26 questions
-
Question n° 0636S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pérennité de la filière économique et sociale de l'enseignement scolaire
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
-
Question n° 0115S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Développement de la pose de valves cardiaques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 0790S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Dématérialisation des bulletins de salaire et sauvegarde dans les coffres-forts numériques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 1053S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Mise en oeuvre du projet de ligne à grande vitesse en Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 1156S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Publication du décret relatif à la Commission scientifique nationale des collections
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1226S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
L'avenir du programme MEDIA
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 1277S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Conséquences des réductions des délais de paiement
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1349S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Pénurie de chirurgiens-dentistes en Haute-Normandie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
-
Question n° 1524S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Comité de suivi de la loi relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 1617S posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Perspectives de la décentralisation des enseignements artistiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence