Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 0493S posée par M. Marc Laménie

Formation des infirmiers et infirmières

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 0835S posée par M. Marc Laménie

Stages étudiants et conséquences de la diminution de la durée ouvrant droit à gratification

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

04/03/2010
Pertinence
Question n° 0846S posée par M. Marc Laménie

Maintien des établissements départementaux des URSSAF

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

04/03/2010
Pertinence
Question n° 1083S posée par M. Marc Laménie

Rachat de trois sociétés autrichiennes par le laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/10/2010
Pertinence
Question n° 1173S posée par M. Marc Laménie

Deuxième plan maladies rares

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 1223S posée par M. Marc Laménie

Dotation globale horaire dans les établissements d'enseignement secondaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

24/02/2011
Pertinence
Question n° 1304S posée par M. Marc Laménie

Rente d'accident du travail et revenu de solidarité active

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

28/04/2011
Pertinence
Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

22/09/2011
Pertinence
Question n° 1600S posée par M. Marc Laménie

Moyens humains pour les tribunaux ardennais

La question est caduque

16/02/2012
Pertinence
Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie

Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/11/2012
Pertinence