Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 15317 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Risque sanitaire et contrats d'assurances des professionnels de l'hôtellerie et de la restauration

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15319 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Application du principe d'imprévision aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15387 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des horticulteurs, des pépiniéristes et des professionnels de la filière des semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15457 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Classement de l'épidémie de Covid-19 en catastrophe naturelle

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15459 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Création d'un fonds d'urgence pour l'amélioration des conditions de travail des soignants

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15460 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des entreprises du secteur viticole en période d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15461 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la filière laitière française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15462 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Impacts de la crise sanitaire liée au Covid-19 sur la récolte et la vente de fraises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15463 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des professionnels du bâtiment en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible