Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

Question n° 1670G posée par M. Jean-Marie Janssens

Réouverture des lieux culturels

Réponse du Ministère de la culture

11/02/2021
Pertinence
Question n° 1349G posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à l'emploi dans l'industrie aéronautique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

11/06/2020
Pertinence
Question n° 26227 posée par M. Jean-Marie Janssens

Stocks d'autotests disponibles en pharmacie

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 18075 posée par M. Jean-Marie Janssens

Augmentation des loyers commerciaux et des professions indépendantes

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 22769 posée par M. Jean-Marie Janssens

Non-éligibilité des entreprises créées en 2020 aux aides financières liées à la crise sanitaire

La question est caduque

13/05/2021
Pertinence
Question n° 19399 posée par M. Jean-Marie Janssens

Situation et reconnaissance du métier de guide-conférencier

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16849 posée par M. Jean-Marie Janssens

Soutien à la formation aux métiers de l'intervention sociale

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 15469 posée par M. Jean-Marie Janssens

Généralisation de tests de dépistage du Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15458 posée par M. Jean-Marie Janssens

Déclaration d'intérêt des membres du conseil des scientifiques

Réponse du Premier ministre

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15466 posée par M. Jean-Marie Janssens

Décalage des remboursements de prêts bancaires dans le cadre de la crise sanitaire

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/04/2020
Pertinence