Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

Fermetures de classes en milieu rural

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/03/1999
Pertinence
Question n° 25303 posée par M. Bernard Fournier

Aide à l'enseignement supérieur privé

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Pertinence
Question n° 28913 posée par M. Bernard Fournier

Conséquences de l'annulation des élections des représentants étudiants au CNESER

Réponse du ministère : Éducation

09/11/2000
Pertinence
Question n° 30457 posée par M. Bernard Fournier

Indemnité de départ à la retraite des enseignants des établissements privés

Réponse du ministère : Éducation

18/01/2001
Pertinence
Question n° 31165 posée par M. Bernard Fournier

Avenir de l'enseignement agricole privé

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/2001
Pertinence
Question n° 38178 posée par M. Bernard Fournier

Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence
Question n° 38468 posée par M. Bernard Fournier

Avenir de l'enseignement agricole privé

La question est caduque

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier

Aide à la scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

21/02/2002
Pertinence
Question n° 39219 posée par M. Bernard Fournier

Bilan de la mise en oeuvre du principe de gratuité de la scolarité

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 00293 posée par M. Bernard Fournier

Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie

Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

11/07/2002
Pertinence