Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 0120G posée par M. Bernard Fournier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 38630 posée par M. Bernard Fournier

    Aide à la scolarisation des enfants handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 39219 posée par M. Bernard Fournier

    Bilan de la mise en oeuvre du principe de gratuité de la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25303 posée par M. Bernard Fournier

    Aide à l'enseignement supérieur privé

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26833 posée par M. Bernard Fournier

    Projet de décret relatif aux enseignants des établissements d'enseignement privé agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19170 posée par M. Bernard Fournier

    Situation des associations départementales des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16961 posée par M. Bernard Fournier

    Régime temporaire de retraite de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11150 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés rencontrées par certains instituts d'études politiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 38468 posée par M. Bernard Fournier

    Avenir de l'enseignement agricole privé

    La question est caduque

    Pertinence Faible