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668 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
668 questions
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Question n° 35142 posée par M. Jean-Marie Rausch
Suites données au rapport de M. Lenoir sur l'information économique et sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18807 posée par M. Christian Poncelet
Industries du futur: suites données aux recommandations contenues dans le rapport établi par M. Philippe LEMOINE
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00054 posée par M. Rémi Herment
Programme d'équipement informatique territorial concernant le département de la Meuse
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00063 posée par M. José Balarello
Expérimentation de la carte de santé à mémoire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00337 posée par M. Charles de Cuttoli
Conservation des documents relatifs à l'immatriculation consulaire des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 00431 posée par M. Joseph Caupert
Dégrèvement de la taxe foncière lié à la sécheresse: simplification administrative
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00677 posée par M. Jacques Machet
Application du plan informatique pour tous en milieu rural
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 00962 posée par M. Marcel Gargar
Contribuables de la Guadeloupe et centre informatique de Fort-de-France
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 01047 posée par M. Marcel Vidal
Poursuite du plan informatique
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 01079 posée par M. Paul Robert
Recherche des délinquants et des criminels: mise en place d'un fichier informatisé
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence