Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1089 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1089 questions

  1. Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0335G posée par M. Gérard Larcher

    Prix et qualité d'accès à Internet

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1775G posée par M. Ronan Le Gleut

    Dysfonctionnements de l'école à distance pour les élèves expatriés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1017S posée par M. Xavier Darcos

    Usage abusif du droit de réquisition à l'encontre des médecins généralistes de Dordogne

    Réponse du ministère : Économie solidaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 1709G posée par M. Emmanuel Capus

    Entretien du réseau cuivre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1250G posée par M. Joël Guerriau

    Souveraineté numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0593G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Conseil national du numérique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 1018S posée par M. Jean-Paul Hugot

    Accès forfaitaire à Internet

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0694S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Illectronisme et éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0039S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Technologie satellitaire et fracture numérique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne