Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

32 questions

  1. Question n° 0281S posée par M. Alain Joyandet

    Construction d'un demi-échangeur sur la déviation de Pusey-Charmoille (Haute-Saône)

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0501S posée par M. Alain Joyandet

    Remboursement des cotisations familiales payées par les entreprises situées en zone de revitalisation rurale

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03886 posée par M. Alain Joyandet

    Participation des retraités à la gestion d'organismes sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06511 posée par M. Alain Joyandet

    Sécurité des professionnels des travaux sur cordes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08425 posée par M. Alain Joyandet

    Situation des retraités et veuves de la SNCF

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08426 posée par M. Alain Joyandet

    Homogénéité des statistiques des dépenses de santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12223 posée par M. Alain Joyandet

    Remboursement des soins bucco-dentaires

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12489 posée par M. Alain Joyandet

    Développement du volontariat chez les sapeurs-pompiers et au service départemental d'incendie et de secours

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13126 posée par M. Alain Joyandet

    Télétransmission des feuilles de soins électroniques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17938 posée par M. Alain Joyandet

    Remboursement des frais médicaux optiques

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible