Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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2803 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2803 questions

Question n° 00170 posée par M. Edouard Le Jeune

Commissions départementales d'urbanisme commercial

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00287 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Devenir des grands chantiers en cours

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00291 posée par M. Louis Longequeue

Zones d'intervention foncière: droit de préemption lors de ventes par adjudication forcée

Réponse du ministère : Équipement

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00788 posée par M. Jacques Larché

Portée des prescriptions d'un POS concernant la desserte des nouvelles constructions par les réseaux

Réponse du ministère : Équipement

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00932 posée par M. André Diligent

Tracé de la ligne à haute tension Chooz-Avelin (Nord)

Réponse du ministère : Environnement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 02221 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur le génie urbain

Réponse du ministère : Culture

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02255 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Rapport sur le génie urbain: suite envisagée

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1986
Pertinence
Question n° 02363 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Programme Banlieues 89

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 02429 posée par M. Marcel Vidal

Bilan des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Réponse du ministère : Équipement

07/08/1986
Pertinence
Question n° 02748 posée par M. Robert Pontillon

Rachat d'une partie des implantations industrielles de Renault-Billancourt

Réponse du ministère : Industrie

25/09/1986
Pertinence