Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

488 questions

  1. Question n° 0380G posée par M. Thierry Repentin

    Contradiction entre la politique fiscale et la politique d'aide au logement du Gouvernement

    Réponse du Secrétariat d'Etat au logement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15234 posée par M. Thierry Repentin

    Réforme de la dotation de solidarité urbaine

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15235 posée par M. Thierry Repentin

    Situation du logement en Savoie

    Réponse du Ministère délégué au logement et à la ville

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15236 posée par M. Thierry Repentin

    Financement des transports scolaires consécutifs aux fermetures d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15282 posée par M. Thierry Repentin

    Journée nationale du souvenir pour la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15571 posée par M. Thierry Repentin

    Insertion des travailleurs handicapés dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15954 posée par M. Thierry Repentin

    Classement des communes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15955 posée par M. Thierry Repentin

    Suivi de la santé des militaires

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15956 posée par M. Thierry Repentin

    Inquiétudes des anciens combattants

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15957 posée par M. Thierry Repentin

    Situation de l'inspection du travail

    La question est caduque

    Pertinence Faible