Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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288 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

288 questions

  1. Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Égalité de traitement pour les orphelins de guerre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20918 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation des pensionnés de la marine marchande

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1527S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Pratiques des opérateurs funéraires

    Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1531S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Part d'autofinancement imposée aux parcs naturels régionaux à partir du 1er janvier 2012

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21709 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Part d'autofinancement imposée aux parcs naturels régionaux à partir du 1er janvier 2012

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21854 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Réforme de la Commission de la sécurité des consommateurs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22258 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation des administrateurs des offices publics d'HLM

    Réponse du Ministère chargé du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22334 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22394 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22516 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Augmentation des suicides liée à la crise

    La question est caduque

    Pertinence Faible