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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
225 questions
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Question n° 1596G posée par M. Fabien Genet
Stratégie vaccinale
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 19932 posée par M. Fabien Genet
Fonds de solidarité pour les nouvelles entreprises créées après septembre 2020
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 19959 posée par M. Fabien Genet
Crédit d'impôt sur les abonnements de presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20174 posée par M. Fabien Genet
Réglementation de sécurité incendie et secours pour les établissements recevant du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20921 posée par M. Fabien Genet
Remboursement des prêts garantis par l'État
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 20986 posée par M. Fabien Genet
Implantation d'éoliennes
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 20987 posée par M. Fabien Genet
Fermeture de classes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 21010 posée par M. Fabien Genet
Déplacements vers les centres de vaccination
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21091 posée par M. Fabien Genet
Invasion d'élodées du Canada sur les canaux de Saône-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21092 posée par M. Fabien Genet
Intégration des indications géographiques industrielles et artisanales au cadre européen de l'acte de Genève
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Commerce extérieur et attractivité
Pertinence