Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

431 questions

  1. Question n° 07552 posée par M. Jean Besson

    Accueil des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07939 posée par M. Jean Besson

    Effectif des médecins de santé scolaire dans la Drôme

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08842 posée par M. Jean Besson

    Aide aux agriculteurs pratiquant des techniques favorables à l'environnement et aux ressources naturelles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 09547 posée par M. Jean Besson

    Aménagement de l'ancienne nationale 94

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10796 posée par M. Jean Besson

    Homologation du diplôme d'Etat d'assistant social

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11132 posée par M. Jean Besson

    Attribution des enveloppes prêts bonifiés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12727 posée par M. Jean Besson

    Financement du logement social

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12868 posée par M. Jean Besson

    Retraite des Français ayant exercé une activité professionnelle au Cameroun

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13932 posée par M. Jean Besson

    Concurrence d'EDF vis-à-vis du secteur privé spécialisé dans l'installation électrique

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21611 posée par M. Jean Besson

    Importation de truffes de Hongrie

    La question est caduque

    Pertinence Faible