Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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431 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

431 questions

  1. Question n° 0772S posée par M. Jean Besson

    Situation de l'enseignement de la langue chinoise à Lyon

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

    Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0075S posée par M. Jean Besson

    Implantation d'un pôle toxicologique à Rovaltain dans la Drôme

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0355S posée par M. Jean Besson

    Calendrier scolaire et fréquentation des stations de sport d'hiver

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0319S posée par M. Jean Besson

    Développement de la filière photovoltaïque en France

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

    Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1564S posée par M. Jean Besson

    Actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0922S posée par M. Jean Besson

    Amélioration des procédures d'alerte en cas d'inondation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0686S posée par M. Jean Besson

    Classement du parc naturel régional des Baronnies Provençales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1196S posée par M. Jean Besson

    Désertification médicale dans les Baronnies provençales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Moyenne