Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0301C posée par Mme Catherine Deroche

Situation de la médecine libérale

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

20/02/2015
Pertinence
Question n° 0258C posée par Mme Colette Mélot

Le logement étudiant

Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

07/11/2014
Pertinence
Question n° 0210C posée par M. Roger Karoutchi

La laïcité

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

28/02/2014
Pertinence
Question n° 0213C posée par Mme Catherine Génisson

La laïcité

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

28/02/2014
Pertinence
Question n° 0188C posée par M. Jean-Claude Requier

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0193C posée par M. André Gattolin

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0195C posée par M. Jean-Yves Leconte

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0174C posée par M. Jean-Jacques Hyest

L'accès à la justice et la justice de proximité

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2013
Pertinence
Question n° 0179C posée par M. Christian Cambon

L'accès à la justice et la justice de proximité

Réponse du Ministère de la justice

06/12/2013
Pertinence
Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence