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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
41 questions
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Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir
La politique énergétique européenne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 0093C posée par Mme Laurence Cohen
Situation des hôpitaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0161C posée par M. Jean-Louis Carrère
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0188C posée par M. Jean-Claude Requier
Le déficit démocratique de l'Union européenne
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0174C posée par M. Jean-Jacques Hyest
L'accès à la justice et la justice de proximité
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0261C posée par M. François-Noël Buffet
Fiscalité des collectivités territoriales
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0018C posée par M. Hervé Maurey
Les collectivités territoriales
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0160C posée par M. Jacques Gautier
Situation en Afghanistan
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa
Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0227C posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
La rentrée scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence