Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 37384 posée par M. Alain Gournac

    Conditions de mise en oeuvre de la RTT des médecins hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 32689 posée par M. Alain Gournac

    Conséquences de la réduction du temps de travail pour les collectivités locales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23367 posée par M. Alain Gournac

    Réduction du temps de travail dans les établissements accueillant des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  4. Question n° 10918 posée par M. Alain Gournac

    Organisation du travail dans le secteur social et médico-social

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Forte

  5. Question n° 00101 posée par M. Alain Gournac

    Cautionnement des associations d'insertion par le travail

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17384 posée par M. Alain Gournac

    Conséquences du travail clandestin pour les entreprises du bâtiment

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte