Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
154 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
154 questions
-
Question n° 22284 posée par M. Alain Gournac
Financement du passe navigo
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21932 posée par M. Alain Gournac
Manifestants cagoulés et état d'urgence
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 16343 posée par M. Alain Gournac
Sécurité sur nos routes par temps de pluie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16144 posée par M. Alain Gournac
Décision de mettre un terme à la relance de l'enseignement de l'allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 15949 posée par M. Alain Gournac
Insupportable perméabilité des prisons
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15527 posée par M. Alain Gournac
Prix des carburants sur le réseau autoroutier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
-
Question n° 15529 posée par M. Alain Gournac
Très petites entreprises du secteur de la construction en danger
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14793 posée par M. Alain Gournac
Victimes économiques du terrorisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12666 posée par M. Alain Gournac
Financement indirect du djihad par l'aide sociale en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12474 posée par M. Alain Gournac
Destruction des cultures et de l'outil de travail des agriculteurs lors des intempéries des 8 et 9 juin 2014
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence