Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 0217G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Rentrée scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

20/09/2013
Pertinence
Question n° 0049G posée par M. Claude Bérit-Débat

Chômage : emplois d'avenir

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

16/11/2012
Pertinence
Question n° 0652G posée par M. Roland Muzeau

CPE

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0655G posée par M. Bernard Frimat

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0657G posée par M. Yannick Bodin

CPE

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

31/03/2006
Pertinence
Question n° 0632G posée par M. Claude Domeizel

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0637G posée par M. Thierry Repentin

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0639G posée par M. Charles Gautier

Contrat première embauche

Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

24/02/2006
Pertinence
Question n° 0612G posée par M. Bernard Seillier

Contrat première embauche

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/02/2006
Pertinence