Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 0152G posée par M. Rémy Pointereau

    Politique du Gouvernement

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0153G posée par M. Yves Daudigny

    Filière de la « silver économie" et personnes âgées

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0095G posée par M. Bernard Angels

    Taux de croissance et perspectives budgétaires

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0121G posée par M. Henri Revol

    Bilan de la première année du Gouvernement

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0113G posée par M. Jacques Mahéas

    Réforme de l'État

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0286G posée par Mme Éliane Assassi

    Politique générale du Gouvernement à la suite des voeux du Président de la République

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0462G posée par M. Nicolas About

    Justice fiscale et dette

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0312G posée par M. François Marc

    Résultats en termes d'emplois et d'économies

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0044G posée par M. Alain Richard

    Pacte de compétitivité-croissance

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0243G posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation en Bretagne

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Moyenne