Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
-
Question n° 25878 posée par M. André Trillard
Lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15364 posée par M. André Trillard
Accessibilité des cabinets médicaux
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
-
Question n° 05518 posée par M. André Trillard
Assujettissement à la TVA des honoraires médicaux de la chirurgie esthétique
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 12558 posée par M. André Trillard
Archivage des dossiers d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
-
Question n° 11936 posée par M. André Trillard
Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence