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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
24 questions
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Question n° 15369 posée par M. Christian Gaudin
Réforme de l'exercice de la biologie médicale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12263 posée par M. Christian Gaudin
Archivage en matière d'imagerie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 11362 posée par M. Christian Gaudin
Coût du forfait journalier en institut médico-éducatif
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11210 posée par M. Christian Gaudin
Délai de préavis pour les locataires bénéficiaires du RSA
Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme
Pertinence
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Question n° 09775 posée par M. Christian Gaudin
Avenir de la médecine générale à l'université
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09825 posée par M. Christian Gaudin
Absence d'abondement du fonds départemental de compensation du handicap par l'État
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07816 posée par M. Christian Gaudin
Conditions d'octroi de bourses universitaires sur critères sociaux aux étudiants dont l'un des parents est invalide
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07639 posée par M. Christian Gaudin
Conditions d'octroi de bourses sur critères sociaux aux élèves dont l'un des parents est invalide
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06856 posée par M. Christian Gaudin
Suppression de la prestation interministérielle "aide ménagère à domicile"
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
Pertinence