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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
84 questions
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Question n° 0455S posée par M. Daniel Gremillet
Risques pour la santé des terrains synthétiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1237S posée par M. Daniel Gremillet
Accueil pour tous
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 2109S posée par M. Daniel Gremillet
Nécessité d'élargir le champ des professionnels de santé pouvant prétendre à l'exercice de la fonction d'assistant médical
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie
Pertinence
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Question n° 21165 posée par M. Daniel Gremillet
Cumul emploi retraite et création de nouveaux droits à pension
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23149 posée par M. Daniel Gremillet
Financement de la mise en accessibilité des établissements communaux et intercommunaux relevant du public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14313 posée par M. Daniel Gremillet
Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17716 posée par M. Daniel Gremillet
Règlement général sur la protection des données et distribution des masques aux professionnels de santé du Grand Est
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 18267 posée par M. Daniel Gremillet
Cumul emploi retraite et création de nouveaux droits à pension
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25845 posée par M. Daniel Gremillet
Calendrier du décret d'application prévu à l'article L. 322-5 du code de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17721 posée par M. Daniel Gremillet
Projet de réforme des retraites et son impact sur les familles
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail
Pertinence