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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
14 questions
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Question n° 26392 posée par M. Daniel Gremillet
Réduction d'effectifs au sein des unités territoriales de l'office national des forêts
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06491 posée par M. Daniel Gremillet
Absence de publication des résultats des contre-expertises sur la toxicité des organismes génétiquement modifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07740 posée par M. Daniel Gremillet
Nouvelles modalités d'encaissement des recettes liées aux ventes de bois en forêt des collectivités
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet
Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03236 posée par M. Daniel Gremillet
Inégibilité des mélanges entre légumineuses et graminées à l'aide couplée « à la production fourragère »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 06490 posée par M. Daniel Gremillet
Décret relatif à la définition des zones de montagne pour l'application du régime fiscal des véhicules collecteurs de lait
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 11625 posée par M. Daniel Gremillet
Situation des auxiliaires de vie scolaire de l'enseignement privé agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07161 posée par M. Daniel Gremillet
Exonération de charges pour les travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi dans le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 07497 posée par M. Daniel Gremillet
Mesures déployées contre l'attaque sanitaire des scolytes dans les Vosges
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet
Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence