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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 2134S posée par M. Christian Cambon
Lutte contre les nuisances sonores et la pollution de l'autoroute A6 à L'Haÿ-les-Roses
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 2137S posée par M. Thomas Dossus
Destruction et bétonisation des jardins d'Aubervilliers
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 2138S posée par M. Didier Mandelli
Consultation engagée par le Gouvernement auprès des communes du littoral menacées par le recul du trait de côte
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 2144S posée par M. Georges Patient
Création de l'agence territoriale de la biodiversité de Guyane
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 2043S posée par M. Jean-François Husson
Financements de la France en faveur du climat
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1810S posée par Mme Florence Blatrix Contat
Qualité de l'eau
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux
Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1769S posée par Mme Patricia Schillinger
Circulation des poids lourds dans la commune du Bonhomme et dans le massif des Vosges
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 1420S posée par M. François Bonhomme
Barrage de Sivens
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence