Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
32 questions
-
Question n° 16929 posée par M. Jean Louis Masson
Choix du Vendredi saint comme journée de solidarité en Alsace
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 17665 posée par M. Jean Louis Masson
Mode de calcul de la prime pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18121 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du personnel de France Télécom Câble, de TDF Câble et de diverses autres filiales en Lorraine
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 19463 posée par M. Jean Louis Masson
Eligibilité au crédit de taxe professionnelle et lutte contre le chômage
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 21173 posée par M. Jean Louis Masson
Qualité des agents des Houillères du bassin de Lorraine en congé charbonnier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 24807 posée par M. Jean Louis Masson
Mode de calcul de la prime pour l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00046 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des personnes en congé maladie, salariées par le biais de chèques emploi-service
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00047 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte du droit local par le système des chèques emploi-service pour les personnes en arrêt maladie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00712 posée par M. Jean Louis Masson
Déductions fiscales pour les salariés engageant des frais de formation
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 00885 posée par M. Jean Louis Masson
Embauche par contrat solidarité pour un emploi de service public
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
Pertinence