Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 00045 posée par M. Jean Louis Masson

Nom du TGV-Est

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 01586 posée par M. Jean Louis Masson

Éventuelle réouverture de la ligne ferroviaire Gérardmer-Bruyères vers Épinal ou Saint-Dié

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 04189 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de circulation des poids lourds

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04190 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de signalisation d'agglomérations ou de hameaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04758 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression du passage à niveau de la Patrotte à Metz Devant-les-Ponts

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04833 posée par M. Jean Louis Masson

Programme de suppression ou de sécurisation des passages à niveau dans le département de la Moselle

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/06/2008
Pertinence
Question n° 09381 posée par M. Jean Louis Masson

Ouvrage dénivelé assurant le croisement entre deux axes de communication

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 09425 posée par M. Jean Louis Masson

Conduite de tracteurs par les agents communaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/07/2009
Pertinence
Question n° 10541 posée par M. Jean Louis Masson

Ouvrage dénivelé assurant le croisement entre deux axes de communication

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 13705 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux travaux de rehaussement et de remblaiement de terrains

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

03/06/2010
Pertinence