Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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141 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

141 questions

  1. Question n° 01277 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût de la collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01957 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles du tri sélectif

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01958 posée par M. Jean Louis Masson

    Redevance spéciale pour les rejets non ménagers provenant des administrations, des commerces ou des entreprises

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03987 posée par M. Jean Louis Masson

    Mission d'aide aux collectivités locales de l'ADEME

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05117 posée par M. Jean Louis Masson

    Configurations géologiques pour le stockage souterrain de déchets radioactifs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13528 posée par M. Jean Louis Masson

    Elimination des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13541 posée par M. Jean Louis Masson

    Réalisation d'une unité de traitement de boues issues de STEP sur une parcelle communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13820 posée par M. Jean Louis Masson

    Elimination des fientes des élevages de volailles de faible capacité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15513 posée par M. Jean Louis Masson

    Exploitation de décharges d'ordures non autorisées

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15809 posée par M. Jean Louis Masson

    Démantèlement des centrales nucléaires et gestion des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible