Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

Question n° 35607 posée par M. Jean Louis Masson

Contournement routier sud de Sarreguemines

Réponse du ministère : Équipement

11/10/2001
Pertinence
Question n° 36086 posée par M. Jean Louis Masson

Routes communales d'intérêt départemental

La question est caduque

01/11/2001
Pertinence
Question n° 36756 posée par M. Jean Louis Masson

Sections de routes communales d'intérêt départemental

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 37946 posée par M. Jean Louis Masson

Déneigement des routes départementales en Moselle

La question est caduque

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38274 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des routes nationales

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38276 posée par M. Jean Louis Masson

Travaux de sécurité entre Metz et Courcelles-Chaussy sur la RN 3

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 38277 posée par M. Jean Louis Masson

Eclairage de l'autoroute A 31 entre Metz et Thionville et de la voie rapide à l'entrée Est de Metz

La question est caduque

07/02/2002
Pertinence
Question n° 00752 posée par M. Jean Louis Masson

Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont en Moselle

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01016 posée par M. Jean Louis Masson

Sections de routes communales d'intérêt départemental

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/07/2002
Pertinence
Question n° 01020 posée par M. Jean Louis Masson

Routes communales d'intérêt départemental

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

25/07/2002
Pertinence